Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SATELLITE
Numéro de dépôt :
1243001
Date de dépôt :
05/08/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/1993
Présentation de la marque LE SATELLITE
Déposée le 5 août 1983 par la Société Anonyme (SA) CEPOVETT - Ets S. SANDJIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SATELLITE est expirée depuis le 5 août 1993.
CEPOVETT - Ets S. SANDJIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02